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Amendement N° 1727 (Retiré)

Grenelle de l'environnement

Déposé le 11 octobre 2008 par : M. Queyranne, M. Tourtelier, M.Brottes, M. Letchimy, M. Duron, M. Le Bouillonnec, M. Bono, M. Plisson, Mme Massat, M. Peiro, M.Le Déaut, Mme Lepetit, M. Gaubert, Mme Fioraso, Mme Le Loch, Mme Erhel, Mme Gaillard, M. Chanteguet, M. Lesterlin, M. Mesquida, M. Bascou, Mme Got, Mme Quéré, Mme Batho, Mme Lignières-Cassou, Mme Filippetti, M. Philippe Martin, les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen, divers Gauche.

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Après la première phrase de l'alinéa 12, insérer la phrase suivante :

« Ces indicateurs seront déterminés à partir des expérimentations conduites dans les régions et des agendas 21 existant ou en cours d'élaboration. ».

Exposé Sommaire :

Cet amendement rappelle le travail effectué sur le sujet des indicateurs par les Régions et dans le cadre des agendas 21.

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