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Amendement N° 1571 (Rejeté)

Grenelle de l'environnement

Déposé le 11 octobre 2008 par : M. Letchimy, M. Lurel, M. Manscour, Mme Taubira, Mme Jeanny Marc, Mme Berthelot, M. Lebreton, M. Fruteau, Mme Girardin, M. Jalton, M. Tourtelier, M. Brottes, M. Lesterlin, les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen, divers gauche.

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Après l'alinéa 6, insérer l'alinéa suivant :

« e bis) Des mesures relatives à la diminution des nuisances sonores ; ».

Exposé Sommaire :

Consacré à l'amélioration de l'environnement et de la santé, cet article doit aussi prendre en compte les nuisances sonores, d'où ce rajout.

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