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Amendement N° 1504 (Adopté)

Grenelle de l'environnement

Discuté en séance le 17 octobre 2008 ( amendements identiques : 1229 346 )

Déposé le 10 octobre 2008 par : M. Geoffroy, M. Gest, M. Grosdidier, M. Grouard, Mme Hostalier, M. Morel-A-L'Huissier, M. Pancher.

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À la première phrase, après le mot :

« européenne »,

insérer les mots :

« et de leurs émissions chroniques et accidentelles ».

Exposé Sommaire :

Cet amendement vise à compléter l'objectif de réduction des substances prioritaires dans les milieux aquatiques par un objectif de réduction des émissions, conformément à l'engagement n° 104.

La réduction de la présence des substances sera d'autant plus effective qu'il y aura, en amont, une réduction des émissions.

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