Amendement N° 1204 (Retiré)
Grenelle de l'environnement
Discuté en séance le 16 octobre 2008
Déposé le 8 octobre 2008 par : MM. Demilly, Dionis du Séjour.
Projet de loi N° 955 de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Article 18
Rédiger ainsi le début de la première phrase de l'alinéa 1 :
« Conformément aux engagements pris, la production en France des biocarburants constituera un axe prioritaire de diversification énergétique, dans le respect des critères… (le reste sans changement) ».
Exposé Sommaire :
Le comité opérationnel n°10 du Grenelle de l'Environnement a confirmé l'intérêt des biocarburants sur le plan énergétique et sur le plan de la lutte contre l'effet de serre. Il convient donc de souligner qu'il s'agit là d'un axe prioritaire de diversification énergétique.
Par ailleurs, il convient de rappeler que la priorité accordée à la recherche sur la deuxième génération de biocarburants ne doit pas se faire au détriment de l'indispensable réussite de la première génération.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.