Amendement N° 1005 (Adopté)

Cet amendement a pour but d'intégrer toutes les filières de seconde génération et de soutenir les filières « biomasse liquide » (BTL) qui permettrait à partir de résidus de l'agroalimentaire de la forêt ou des algues, de fabriquer des biocarburants.

Le COMOP Recherche a notamment indiqué que la substitution de produits issus de carbone renouvelable à des produits issus de carbone fossile est recherchée. Si les carburants issus de la biomasse de première génération ont en Europe et dans le monde, un potentiel limité du fait de la concurrence avec les usages alimentaires, ceux de deuxième et de la troisième génération présentent un intérêt certain. Les biocarburants de 2ème génération sont en effet beaucoup plus pertinents pour aborder les défis environnementaux et alimentaires. Ils offrent des perspectives de substitution au gazole ou à l'essence, en fabriquant par synthèse chimique ou par voie enzymatique, du carburant (Biomass to liquid ou BTL). Ces carburants présentent l'avantage de ne pas être en concurrence avec les usages alimentaires. Des programmes innovants s'appuient sur les établissements de recherche, les universités et les pôles de compétitivité compétents pour associer recherche, développement et démonstration.

Il existe d'une part plusieurs projets exemplaires regroupant des industriels et des laboratoires publics sur les technologies de transformation. Il faudra d'autre part développer des recherches sur l'ensemble de la filière industrielle potentielle et en particulier sur la mobilisation de la ressource végétale (plantes entières annuelles ou ligneuses), sa production, sa transformation, et les bilans économiques, environnementaux et énergétiques attachés. Pour des raisons de compétitivité internationale, il est indispensable aujourd'hui de réaliser des pilotes industriels et démonstrateurs de taille significative, comme l'Allemagne l'a déjà fait. Il y a urgence à financer très rapidement deux démonstrateurs, l'un reposant sur l'hydrolyse enzymatique, l'autre, sur la gazéification en filière sèche qui a été promis aux régions Champagne Ardennes et Lorraine pour développer le site expérimental de Bure (Meuse) sur le stockage des déchets nucléaires.