Interventions d'Alain Vidalies

Très bonne idée !

C'est exactement ce que j'ai dit, que n'avez-vous déposé un amendement en ce sens ?

Mais si !

La fin était moins bonne que le début.

Voilà pourquoi il faut un système paritaire, monsieur le ministre. La médecine du travail, c'est pour les salariés !

Ce n'est pas l'un ou l'autre !

L'intervention de Mme Delong dans la discussion générale a éclairé le discours de la majorité. Ses constats rejoignaient les nôtres et ses propositions celles que nous formulions nous-mêmes. M. le ministre a ensuite indiqué que cette intervention était frappée au coin du bon sens, notre collègue étant la seule ici à avoir exercé les fonctions d...

Ça n'a rien à voir avec mes autres amendements !

Monsieur le ministre, je comprends que, du côté de l'UMP, on ne soit pas inquiet des subtilités, voire des inconvénients qu'on croit voir dans l'organisation de nos primaires parce qu'il y a nettement moins de difficultés quand on organise une primaire avec un seul candidat et un seul électeur.

Évidemment, on se garantit en ce cas par avance de tout problème. Pour vous répondre sur le fond, monsieur le ministre, j'indique que je ne suis pas d'accord avec l'idée de Constitution sociale. Ce n'est pas ma position.

La Constitution sociale est un sujet de débat majeur que les socialistes ont déjà abordé. Dans notre régime républicain, il y a le temps de la négociation et il faut respecter l'accord majoritaire ; puis c'est la loi qui intervient, et uniquement en ce cas. Nous avons une position très claire sur ce point, et c'est dans ce cadre que s'inscrit l...

Vous avez préféré me répondre sur ce terrain parce que, monsieur le ministre, c'est aussi difficile pour vous que pour que le rapporteur de nous expliquer pourquoi vous ne voulez pas voter cet amendement. Certes, l'envoi d'un questionnaire par le CHSCT est toujours possible, mais ce n'est pas parce que des bonnes initiatives prises ici ou là do...

Cet amendement tend à répondre à une question qui est au coeur de nos débats, à savoir quels sont les objectifs fixés à un salarié susceptibles de mettre en cause sa santé. C'est le problème du stress au travail. La mission d'information et le colloque que le groupe socialiste a organisé la semaine dernière ont montré que, pour beaucoup de sal...

Monsieur le rapporteur, peut-on raisonnablement parler de la santé au travail sans parler de la situation des CHSCT ? Un tel choix n'est pas raisonnable

car il limite la réflexion uniquement au service médical de prévention alors que la santé au travail, c'est bien autre chose ; il s'agit d'abord des salariés, et elle renvoie à notre histoire sociale, à l'époque où on a mis en place les CHSCT, vous l'avez rappelé vous-même. Nous sommes d'accord sur la nécessité de les faire évoluer mais, malgr...

Ce n'est pas une obligation !

Cet amendement semble de précision mais il est important étant donné la montée des risques psychosociaux dans le domaine de la santé au travail. Nous proposons, dans l'article L. 4612-2, de rajouter les risques psychosociaux au nombre des sujets soumis au CHSCT.

Toujours dans le registre des pouvoirs du CHSCT, cet amendement tend à obliger l'employeur à lui transmettre tous les documents relatifs à l'organisation du travail dans l'entreprise. Cette série d'amendements révèle ce que vous n'avez pas voulu faire. Compte tenu d'un constat partagé sur le bilan, des interrogations légitimes soulevées par le...

Nous sommes toujours dans le même débat sur les initiatives qui font partie des propositions formulées au nom du groupe socialiste dans la motion que j'ai présentée au début de nos travaux. On nous reproche souvent d'aborder les débats avec une approche uniquement négative mais nos amendements montrent que nous avons essayé de comprendre votre...

Madame la présidente, j'étais sur le point de répondre favorablement mais comme le ministre m'y encourage aussi, je n'en ai plus envie parce que je sais qu'il ne me veut pas du bien.