Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nicole Ameline.
La parole est à M. Michel Vergnier.
La parole est à M. Yves Albarello.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion commune, après déclaration d'urgence, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et du projet de loi de finances pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du servic...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 955 à l'article 10.
Je suis saisi d'un amendement n° 94. La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Sur l'amendement n° 94, je suis saisi d'un sous-amendement n° 564. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 565. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Quel est l'avis de la commission sur les deux sous-amendements?
La parole est M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ?
Je suis saisi d'un amendement n° 97. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 98. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 774 et 942. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 774.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 942.
Je suis saisi d'un amendement n° 584. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
