Interventions d'Alain Néri
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Je mets aux voix les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » inscrits à l'État B, modifiés par l'amendement n° 16. (Les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », modifiés par l'amendement n° 16, sont adoptés.)
Je mets aux voix le compte spécial « Développement agricole et rural », inscrit à l'état D. (Le compte spécial « Développement agricole et rural », inscrit à l'état D, est adopté.)
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels avant l'article 59 rattaché à la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales »
Je suis saisi d'un amendement n° 177. La parole est à M. Jean Gaubert.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Monsieur Gaubert, acceptez-vous la rectification proposée par le rapporteur ?
La parole est à M. Nicolas Forissier, rapporteur.
Je vais les mettre aux voix successivement. (L'amendement n° 177, tel qu'il vient d'être rectifié, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 178. La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
Mais vous n'avez rien payé du tout en 2008 ; pas un sou ! Vous ne commencerez à payer qu'en janvier 2009 !
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 179 qui donnerait lieu à la même rectification. La parole est à M. Jean Gaubert.
Ces trois amendements pourront être fondus en un seul au Sénat ou en CMP. Je suis saisi d'un amendement n° 180. La parole est à M. Jean Gaubert.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 181. La parole est à M. Michel Vergnier.
Quel est l'avis de la commission ?
C'est un aveu !
Quel est l'avis du Gouvernement ?
