Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 62. La parole est à M. Jean Launay.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Launay.
Avec l'accord de M. Launay, cet amendement est ainsi rectifié. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 65. La parole est à M. Jean Launay.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous en venons à une série d'amendements portant articles additionnels après l'article 48.
Je suis saisi d'un amendement n° 498. La parole est à M. Jean Launay.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
Je suis saisi d'un amendement n° 455. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Chartier.
Je suis saisi d'un amendement n° 186. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 500. La parole est à M. Jean Launay.
Quel est l'avis de la commission ?
