Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 42, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 590. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement.
La parole est M. le haut-commissaire, pour soutenir le sous-amendement.
Je suis saisi d'un amendement n° 344. La parole est à M. Francis Vercamer.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 416. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Muzeau, retirez-vous l'amendement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 191. La parole est à M. Christophe Sirugue.
Je suis saisi de deux amendements, nos 43 et 195, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 43.
La parole est à M. Christophe Sirugue.
Je suis saisi d'un amendement n° 196. La parole est à M. Christophe Sirugue.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 44. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 45. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
La parole est à M. Dominique Tian.
Je suis saisi d'un amendement n° 46. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
