Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois.
La suspension est de droit.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures quinze, est reprise à dix-neuf heures trente.)
La séance est reprise. La parole est à Mme Patricia Adam.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte du Sénat.
Sur l'article 1er, je suis saisi d'un amendement n° 4. La parole est à M. Serge Blisko.
Monsieur Blisko, il faudrait songer à conclure !
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à Mme Patricia Adam, pour une très courte intervention.
Il s'agit là d'un débat essentiel, dans lequel chacun doit pouvoir s'exprimer. La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Yves Nicolin.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Maintenez-vous l'amendement, monsieur Vidalies ?
Au terme d'un débat large et constructif, nous allons donc procéder à la mise aux voix.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 2. La parole est à M. Alain Vidalies pour défendre l'amendement n° 1.
Quel est l'avis de la commission ?
