Interventions en hémicycle d'Alain Néri

Monsieur Rogemont, la discussion sur les amendements est terminée. Nous allons passer à l'examen de votre sous-amendement. La parole est à M. le secrétaire d'État.

Monsieur le secrétaire d'État, si je comprends bien, le Gouvernement oppose l'article 44, alinéa 2 de la Constitution pour refuser l'examen du sous-amendement n° 4559.

Je consulte la commission pour savoir si le sous-amendement lui a été soumis.

Le sous-amendement n'ayant pas été soumis à la commission, la présidence, conformément à l'article 100, alinéa 3 du règlement, constate qu'il n'y a pas lieu d'en délibérer.

La parole est à M. Marcel Rogemont. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Monsieur Rogemont, vous m'avez demandé la parole pour un rappel au règlement. Je souhaite qu'il s'agisse d'un véritable rappel au règlement et que vous n'en profitiez pas pour défendre un sous-amendement qui n'a plus lieu d'être défendu.

Alors venez-en au fait, monsieur Rogemont, sans quoi je vais devoir vous retirer la parole afin de garantir la sérénité des débats !

Nous vous avons bien entendu, monsieur Rogemont.

Sur le vote des amendements nos 3443 à 3464, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Un peu de sérénité, monsieur Geoffroy !

Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements identiques nos 3443 à 3464. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 137 Nombre de suffrages exprimés 137 Majorité absolue 69 Pour l'adoption 49 Contre 88 (Les amendements nos 3443 à 3464 ne sont pas adoptés.) (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

Je laisse votre majorité se défouler un peu, et je vous donne la parole, monsieur le secrétaire d'État.

La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.

Je suis saisi par le président du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande, faite en application de l'article 61 du règlement, tendant à vérifier le quorum avant de procéder au vote sur les amendements nos 3399 à 3420. Je constate que le quorum n'est pas atteint. Compte tenu de l'heure, je vais renvoyer ce vote à la ...

Prochaine séance, mardi 20 janvier 2009 à neuf heures trente : Proposition de loi tendant à réduire l'empreinte écologique de la France. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 20 janvier 2009, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

C'est eux qui font de l'obstruction !

Madame la présidente, j'ai écouté Martine Billard avec beaucoup d'attention et je partage totalement son propos. C'est en effet faire une mauvaise façon à la représentation nationale que de la convoquer ainsi, à la hussarde, a fortiori quand il s'agit de débattre d'un texte censé améliorer les conditions de travail des parlementaires. Si le tr...

pour la première fois cette année, il ne nous a pas permis d'être présents dans nos circonscriptions la première semaine de janvier pour assister aux cérémonies de voeux, qui constituent des occasions privilégiées d'établir avec la population des relations de convivialité, ce qui, dans cette période morose, ne peut qu'améliorer un climat socia...

Remercions-le encore, car il nous rajeunit ! Ce qui se passe me rappelle en effet le collège et le lycée, où, quand on n'était pas sage, on nous punissait de quatre heures de colle le samedi matin et d'autant le samedi après-midi.