Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Ne préjugez pas du vote de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
Vous allez être exaucé, monsieur Piron. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Goujon pour défendre l'amendement n° 978.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec pour soutenir l'amendement n° 393.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 7. La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à M. Gérard Hamel.
Je considère que la discussion sur l'article 7 est close. Nous en venons aux deux amendements de suppression, nos 395 et 739. La parole est à M. Daniel Goldberg, pour défendre l'amendement n° 395.
La parole est à M. André Chassaigne, pour défendre l'amendement n ° 739.
La parole est à M. Étienne Pinte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Carré.
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à M. Philippe Folliot.
Il faut conclure, monsieur Folliot : nous vous avons bien compris et vos arguments ont déjà été largement exprimés.
