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Interventions en hémicycle d'Alain Néri


7351 interventions trouvées.

J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.

Pas de dialogue, mes chers collègues, vous avez eu tout le loisir de vous exprimer ! Poursuivez, madame la ministre.

La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi sur la réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

La parole est à M. Christian Paul, puis nous passerons à la discussion des articles.