Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Mes chers collègues, veuillez vous calmer et laisser M. Rogemont poursuivre.
Merci, monsieur Rogemont, d'édulcorer un peu votre langage : cela n'affaiblira pas vos arguments.
Monsieur Le Guen, n'en rajoutez pas.
C'est mieux !
Vous avez utilisé votre temps de parole, monsieur Rogemont.
Nous vous avons bien compris.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 270. (L'amendement n° 270, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 466 et de deux amendements identiques, nos 467 et 913, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Claude Leteurtre, pour soutenir l'amendement n° 466.
La parole est à M. Guy Lefrand, pour défendre l'amendement n° 913.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 467.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Je ne suis saisi d'aucun sous-amendement, monsieur le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Guy Lefrand.
