Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Il faut vraiment conclure, monsieur Paul.
La parole est à M. Jacques Domergue.
Votre souhait va être exaucé, monsieur Domergue, puisque nous allons passer à la discussion des articles ! Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels avant l'article 1er.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour soutenir l'amendement n° 1028.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Je suis saisi d'un amendement n° 1026, qui fait l'objet d'un sous-amendement, n° 1561, du Gouvernement. La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour soutenir l'amendement.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 1026 ?
La parole est à Mme la ministre, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement et présenter son sous-amendement.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Je suis saisi d'un amendement n° 1038. La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Je propose que nous entendions nos douze collègues inscrits sur l'article 1er, après quoi nous interromprons nos travaux jusqu'à demain matin. (Assentiment.)
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
