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Cet article est particulièrement intéressant. L'addiction, on le sait, ne touche pas seulement les mineurs. Sur ce sujet, les études d'impact sont essentielles. Je citerai l'exemple d'un jeu très populaire de la Française des Jeux, très répandu dans les cafés : le Rapido.
On a constaté que ceux qui y jouaient y engloutissaient leur sandwich du déjeuner, voire leur paie de la journée, jusqu'à se surendetter. La Française des Jeux a donc ralenti le rythme afin d'éviter ces débordements. L'amendement n° 65 tend à préciser que c'est d'abord l'impact de la publicité sur l'addiction qui doit être évalué, et non l'imp...
Nous pensions que l'amendement précédent aurait retenu l'attention de nos collègues de la majorité actuelle et provisoire, et que nous pourrions dès lors retirer les amendements suivants. Mais comme nous n'avons pas été bien entendus, nous en venons à cet amendement,
qui vise à « interdire toute publicité durant les retransmissions de compétitions et de manifestations sportives dans un service de télévision ». Nous resserrons la portée de notre proposition pour permettre à nos collègues de la susdite majorité de se ressaisir en votant cet amendement de bon sens. Comme nous, monsieur Censi, vous êtes d'une ...
N'étant pas interdite par l'article 4 bis, la publicité pour les jeux d'argent et de hasard, assimilables par l'addiction qu'ils génèrent à l'alcool, au tabac et aux drogues, va malheureusement être autorisée dans la presse et par voie d'affichage, médias et supports auxquels les mineurs auront accès de la même façon que les adultes. Comment l...
Très bien !
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Notre collègue de l'UMP a mis en cause l'honnêteté des députés socialistes.
C'est une pratique inacceptable, et en effet scandaleuse, mes chers collègues, et nous ne pouvons l'accepter. Je prie les collègues de l'UMP de rester pour écouter mon explication,
sinon ils n'auront toujours pas compris et on sera obligé de recommencer, ce qui ne fera pas gagner du temps. Nous savons compter aussi bien que vous. Lors du scrutin sur l'amendement n° 13 du Gouvernement, dans le cadre du débat sur la proposition de loi relative aux agents sportifs, le président de séance, M. Le Fur, avait eu quelques diffi...
Je vous concède, mes chers collègues, que vous avez pu vous tromper de bonne foi parce que les membres de notre groupe étaient répartis un peu partout dans l'hémicycle. (Mêmes mouvements.)
Je ne mets pas en cause votre bonne foi. (Rires et exclamations sur les bancs du groupe UMP.) J'essaye d'expliquer comment vous avez pu vous tromper dans le dénombrement, de même que M. Le Fur il y a une semaine. Du reste, s'il y avait eu une erreur, il ne fallait pas avoir l'esprit de l'escalier, mes chers collègues, et protester immédiatemen...
M. Chassaigne a mangé du cheval !
Eh oui !
Vous êtes des pousse-au-crime !
J'ai demandé la parole pour faire un rappel au règlement sur le fonctionnement de notre assemblée. Nous sommes convaincus, les uns et les autres, que notre hémicycle est un endroit sacré où bat le coeur de la démocratie. Cela nous donne à tous des responsabilités. Or depuis deux semaines, des incidents de séances émaillent nos débats. La sema...
Parce que l'on est dans l'incapacité de faire respecter la loi, on la change. Je me tourne vers le rapporteur, Jean-François Lamour : il était d'accord avec nous sur la premier texte puisqu'il était opposé à ce que les clubs puissent payer les agents des joueurs. Or que nous dit-on sur celui-ci ? Qu'il faut changer la loi parce qu'on n'est pas ...
Monsieur le président, si nous ne sommes pas tous vigilants, vous à la présidence, et nous, sur tous les bancs, au respect de la démocratie, alors nous prenons de gros risques, car nous sommes les représentants du peuple et il s'agit du fondement de notre République. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
Tous complices !