Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Launay.
La parole est à M. Alain Rousset.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
La parole est à M. Patrick Roy, inscrit sur l'article 1er .
La parole est à M. Frédéric Reiss.
Je suis saisi d'un amendement n° 18, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 22. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir le sous-amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Lionel Tardy.
En conséquence, l'amendement n° 1 tombe. (L'article 1er, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 2 rectifié. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 19 de Mme Chantal Brunel, qui a la parole.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 17 mars 2009 à 22h00 — Accès au crédit des petites et moyennes entreprises, Article 3 bis
Je suis saisi d'un amendement n° 7, tendant à supprimer l'article 3 bis. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Réunion du 17 mars 2009 à 22h00 — Accès au crédit des petites et moyennes entreprises, Article 3 bis
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
