Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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Le vote sur l'amendement n° 5 est réservé.
Je suis saisi d'un amendement n° 6. La parole est à M. Michel Sapin.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Sapin.
Madame la ministre, il faut vous acheminer vers votre conclusion.
Veuillez conclure, madame la ministre. (Vives protestations sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Je voudrais d'abord rappeler à nos collègues de la majorité
que le temps imparti pour un rappel au règlement est de cinq minutes et que M. Ayrault s'est exprimé pendant quatre minutes et trente-trois secondes. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) À présent, monsieur Ayrault, permettez-moi de vous apporter quelques précisions quant au règlement. Son article 91, alinéa 5, prévoit que, à l'encont...
La suspension est de droit, mais je vais d'abord donner la parole à des orateurs qui l'ont demandée pour des rappels au règlement. La parole est à M. Jean-François Copé.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. Jean-François Copé.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault pour un nouveau rappel au règlement. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour cinq minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures trente-cinq, est reprise à onze heures trente.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean-François Copé. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
