Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 162. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Mathus.
Personne ne souhaitant répondre, je vais mettre l'amendement aux voix. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)
Je suis saisi d'un amendement n° 163. La parole est à M. Lionel Tardy.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 164 et 213. La parole est à M. Lionel Tardy, pour défendre l'amendement n° 164.
La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 213.
Je suis saisi de trois amendements, nos 165, 166 et 167, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Lionel Tardy.
Je suis saisi d'un amendement n° 117. La parole est à M. Patrick Bloche.
Je suis saisi d'un amendement n° 168. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Mathus.
Je suis saisi d'un amendement n° 169. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard.
Je suis saisi d'un amendement n° 119. La parole est à M. Christian Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
