Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 69. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Roy.
Je suis saisi d'un amendement n° 47. La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Dominique Dord.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 70. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. Francis Vercamer.
Je suis saisi d'un amendement n° 71. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 54. La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.
