Les amendements de Alain Néri pour ce dossier
169 interventions trouvées.
La parole est à M. Guy Delcourt, pour exposer sa question, n° 655, relative à l'avenir des directions départementales de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
La parole est à M. Pierre Moscovici, pour exposer sa question, n° 656, relative au financement de la maison de l'emploi du pays de Montbéliard.
La parole est à M. Jean Proriol, pour exposer sa question, n° 661, relative aux difficultés de financement des sous-traitants automobiles.
La parole est àM. Jean-Yves Le Déaut, pour exposer sa question, n° 647, relative à la situation de l'hôpital Maillot de Briey, en Meurthe-et-Moselle.
La parole est à M. Alain Marty, pour exposer sa question, n° 668, relative à la capacité d'accueil de l'unité de soins de longue durée à l'hôpital de Sarrebourg.
La parole est à M. Pierre Cohen., pour exposer sa question, n° 645, relative à la dépollution du site « Les Ballastières » à Toulouse.
La parole est à Mme Josette Pons, pour exposer sa question, n° 662, relative aux perspectives des personnels de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu dans le Var.
La parole est à M. Francis Saint-Léger, pour exposer sa question, n° 665, relative à la réorganisation de la sécurité intérieure en Lozère.
La parole est à M. Philippe Vigier, pour exposer la question n° 641 de M. Yvan Lachaud, relative à la réhabilitation des cimetières français en Algérie.
La parole est à Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme.
La parole est à M. Philippe Vuilque, pour exposer sa question, n° 644, relative au fonctionnement du comité ardennais de l'enfance et de la famille.
La parole est à Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme.
La parole est à Mme Huguette Bello, pour exposer sa question, n° 638, relative à la situation des postulants à l'adoption résidant dans les départements d'outre-mer.
La parole est à M. Albert Facon, pour exposer sa question, n° 646, relative à l'insuffisance des structures d'accueil pour les handicapés.
L'ordre du jour appelle les questions orales sans débat. Mes chers collègues, je rappelle que nous appliquons, pour la première fois, de nouvelles règles d'organisation des séances de questions orales sans débat. Celles-ci sont concentrées pendant les semaines de contrôle, à raison d'une séance le mardi matin et d'une séance le jeudi matin. L...
La parole est à Mme Huguette Bello, pour exposer sa question, n° 575, relative à la gestion de la réserve naturelle de Saint-Paul de la Réunion.
La parole est à M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale.
La parole est à M. Jean-Luc Pérat, pour exposer sa question, n° 584, relative à la reconstruction du pont-canal de Vadencourt dans l'Aisne.
La parole est à M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale.
La parole est à M. Jean-Luc Pérat, auquel je demande d'être bref, parce que le temps de parole est épuisé.
