Les amendements de Alain Néri pour ce dossier
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Étant donné le rythme de notre discussion, mes chers collègues, nous n'avons certainement pas besoin d'installer des radars pour contrôler les excès de vitesse ! (Sourires et applaudissements sur les bancs du groupe UMP.) Mais nous allons passer aux votes. Je mets aux voix l'amendement n° 884. (L'amendement n° 884 n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 2058 du Gouvernement. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Avant d'engager le débat, mes chers collègues, je vous appelle à la raison. À ce rythme, nous pourrions bien passer ici le week-end. Et ne prenons pas le risque de revenir en deuxième semaine ! Il y a pour l'instant huit ou neuf inscrits, plus M. Brottes pour répondre au Gouvernement. Je vous propose de donner la parole à un orateur par groupe....
C'est légitime. Mais je demanderai alors à chacun de limiter son intervention à deux minutes. La parole est à M. François Brottes.
Je vais maintenant donner la parole aux orateurs qui ont demandé à s'exprimer sur l'amendement du Gouvernement, pour deux minutes seulement, je le rappelle. Nous entendrons d'abord M.Bertrand Pancher.
Monsieur Paul, je ne peux pas vous laisser poursuivre : chacun doit respecter les deux minutes qui lui sont imparties. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
En conséquence, tous les amendements portant sur les alinéas 13 et 14 de l'article 10 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 903.
Mes chers collègues, nous allons entendre les orateurs inscrits sur l'article 11 et commencerons l'examen des amendements lors de la prochaine séance. La parole est à M. Claude Bodin, premier orateur inscrit sur l'article.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 519 à l'article 5. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l'amendement n° 519.
La parole est M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
En conséquence, l'amendement n° 867 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 641. La parole est à M. Serge Letchimy.
L'amendement est donc ainsi rédigé : « Le droit de la commande publique devra prendre en compte l'objectif de réduction des consommations d'énergie visé au premier alinéa, en autorisant le pouvoir adjudicateur à recourir à un contrat de performance énergétique notamment sous la forme d'un marché global regroupant les prestations de conception,...
Monsieur Cochet, votre amendement n'a certainement pas été déposé en séance, puisqu'il n'apparaît pas dans la liasse. Monsieur Tourtelier, défendez-vous l'amendement n° 596 ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 62 et 770. La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 62.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 616 et 771. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 616.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 293, 669, 934 et 226 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 293, 669 et 934 sont identiques. La parole est à M. Yves Albarello, pour soutenir l'amendement n° 293.
Je suis saisi d'un amendement n°570 portant article additionnel après l'article 5. La parole est à M. Philippe Plisson.
Monsieur Poignant, chacun doit lever distinctement la main au moment du vote. J'invite vos collègues à le faire. (L'amendement n° 570, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
