Grenelle de l'environnement

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125).

Je suis saisi d'un amendement n° 94. La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 774 et 942. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 774.

Je suis saisi de deux amendements, nos 950 et 99, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yanick Paternotte.

Je suis saisi de trois amendements, nos 102, 891 et 979 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 102 et 891 sont identiques. L'amendement n° 891 a déjà été défendu par M. Daniel Paul. Qu'en est-il de l'amendement n° 102, monsieur le rapporteur ?

Je me permets de suggérer à M. le secrétaire d'État de nous faire parvenir par écrit le texte de son amendement, comme le prévoit l'alinéa 2 de l'article 98 du règlement. La parole est à M. Jean-Paul Bacquet.

Je donne lecture de l'amendement n° 2060 du Gouvernement : « En ce qui concerne les lignes ferroviaires désaffectées, la revente, la transformation ou le tronçonnement des lignes ferroviaires désaffectées feront l'objet d'un moratoire dans les zones agglomérées. »

Monsieur Chassaigne, nous vous avons compris. À ce stade de la discussion, nous avançons non à la vitesse d'un TGV, mais celle à d'un omnibus. À cette cadence, nous passerons le week-end ici. Je pense que l'Assemblée est suffisamment éclairée. Je vais donc mettre successivement aux voix l'amendement n° 479 de M. Estrosi, qui me paraît plus l...

Monsieur Estrosi, je vous propose de retirer votre amendement et de réexaminer ce point au cours de la navette. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures quarante, est reprise à vingt-deux heures cinquante.)

La séance est reprise. La parole est à M. Serge Poignant, pour un rappel au règlement.

Pour la bonne compréhension du débat, je vais demander à M. Estrosi de nous donner lecture de son amendement n° 479 rectifié.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 103, de la commission. (L'amendement n° 103, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 105 et 581, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 105.

Je suis saisi d'un amendement de cohérence, n° 104 rectifié, de la commission. (L'amendement n° 104, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Quel est l'avis de la commission ? M. Christian Jacob, rapporteur. Favorable. Les autoroutes de la mer doivent être développées sur tous les littoraux, en particulier sur la façade méditerranéenne.

La parole est à M. Noël Mamère, pour une intervention rapide. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.)

Je suis saisi de quatre amendements, nos 884, 106, 566 et 801, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 566 et 801 sont identiques.

Cet amendement tombe du fait de l'adoption de l'amendement n° 658, qui rédige la première phrase de l'alinéa 11.

Je donne la parole est à M. Yves Cochet pour qu'il puisse répondre, s'il s'est senti visé personnellement, mais je lui demande d'être très bref. Nous n'avons pas le temps de nous lancer dans des recherches de paternité ! (Sourires.)