Les amendements de Alain Néri pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques (nos 1616, 1722).
La parole est àM. Jean-Louis Léonard, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.
Après ce débat passionné c'est bien compréhensible sur un sujet comme le sport, qui est aujourd'hui un véritable phénomène sociétal qui a utilement éclairé la représentation nationale, nous allons pouvoir aborder la discussion des amendements sur l'article 13 ter. La parole est à Mme Pascale Got.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures vingt-cinq, est reprise à vingt-deux heures trente.)
La séance est reprise. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 26, 160 et 178. Monsieur Chassaigne, acceptez-vous de retirer votre amendement n° 178 au bénéfice de l'amendement n° 160 de Mme Buffet ?
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La séance est reprise. Monsieur le rapporteur, il faudrait suivre les débats et écouter ce que je vous demande. Merci donc de nous donner clairement votre avis sur l'amendement n° 121.
Je suis saisi de trois amendements, nos 129, 177 et 105, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 159 et 177 sont identiques. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour défendre l'amendement n° 159.
Si, après tout cela, la représentation nationale n'est pas parfaitement éclairée, c'est à désespérer de tout. (L'amendement n° 202 est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 205, portant article additionnel après l'article 13 ter. La parole est à M. le rapporteur.
Nous en venons aux amendements à l'article 14. La parole est à M. Daniel Fasquelle pour défendre l'amendement n° 32.
Nous en venons à deux amendements, nos 197 et 15, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 197.
En conséquence, l'amendement n° 15 tombe. J'en viens donc à l'amendement n° 151. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Je suis saisi de deux amendements, nos 139 et 170, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Michel Couve, pour défendre l'amendement n° 139.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 141 et 172. La parole est à M. Jean-Michel Couve, pour soutenir l'amendement n° 141.
Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 14. La parole est à M. Jean-Michel Couve pour soutenir l'amendement n° 145
Nous en venons à l'examen des amendements à l'article 15. La parole est àMme Annick Le Loch pour défendre l'amendement n° 78.
Eh bien oui, monsieur Brottes, mais parfois on ne choisit pas le moment ! (L'amendement n° 79 n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 81 rectifié et 174, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Ménard, pour défendre l'amendement n° 81 rectifié.
