Grenelle de l'environnement

Monsieur le secrétaire d'État, si je me réjouis que nous mettions à l'honneur le transport fluvial ainsi que la mise à niveau, voire la redynamisation des voies ferrées, je souhaite appeler votre attention sur les territoires les plus éloignés des milieux urbains, ceux qui, historiquement, sont restés à l'écart de toute infrastructure. Nous sav...

Dans cet article, la nation met tout en oeuvre pour encourager la sobriété énergétique ; des mécanismes incitatifs seront mis en place. Je souhaite personnellement, même si la publicité que pourraient en faire certains concepteurs de produits plus économes en utilisant cette thématique est louable, que la sobriété énergétique soit évaluée. Je ...

Madame la secrétaire d'État, nous nous réjouissons des fortes incitations en faveur des énergies renouvelables, prévues à l'article 17. J'attire toutefois votre attention sur la taxe professionnelle, dont le pouvoir incitatif est grand sur les décisions des conseils municipaux. Ce qui vaut pour l'éolien vaut aussi pour le photovoltaïque. Lorsq...