Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Découvrez vos députés de la 14^ème législature !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Rapports de Philippe Tourtelier

8 rapports signés

28/02/2012 — Rapport d'information N° 4415 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur l'impact du changement climatique en matière de sécurité et de défense

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

09/02/2012 — Rapport d'information N° 4340 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement

Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

17/11/2011 — Rapport d'information N° 3970 de le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information (n°2719) du 8 juillet 2010 sur l'évaluation de la mise en œuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution

Rapporteur pour le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques

30/03/2011 — Rapport d'information N° 3295 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

20/07/2010 — Rapport d'information N° 2719 de le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution

Rapporteur pour le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques

25/05/2010 — Rapport d'information N° 2549 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution du 1er avril au 21 mai 2010 (n°E 5215, E 5218, E 5221 à E 5227, E 5229 à E 5242, E 5245, E 5246, E 5249, E 5251 à E 5254, E 5259 à E 5264, E 5266 à E 5276, E 5279 à E 5287, E 5295, E 5296, E 5298, E 5301 à E 5304, E 5306, E 5307, E 5309, E 5310, E 5320 à E 5323, E 5327, E 5328, E 5330, E 5331, E 5339, E 5341 et E 5342) et sur les textes n°E 4176, E 4200, E 4633, E 4800, E 4882, E 5011, E 5062, E 5099, E 5104, E 5118, E 5120, E 5121, E 5122, E 5130, E 5131, E 5133, E 5134, E 5136 à E 5139, E 5143, E 5150, E 5155, E 5165, E 5170, E 5171, E 5176, E 5178, E 5184, E 5185, E 5190, E 5191, E 5195, E 5201, E 5202, E 5203-4 et E 5212

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

13/05/2009 — Rapport d'information N° 1655 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission chargée des affaires européennes sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E4140, E4106, E4107, E4108, E4143 et E4222)

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

12/02/2008 — Rapport d'information N° 625 sur l'application des lois déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

Questions fréquentes — Données — API — Législature suivante — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org