Interventions de Jean-Marc Roubaud

Mesdames, messieurs, je vous remercie d'avoir répondu à l'invitation de notre commission spéciale. Si la proposition de loi que nous avons à examiner ne traite pas de la kafala, celle-ci reste un sujet de préoccupation sur lequel nous souhaitons avoir votre éclairage.

Je vous prie d'excuser l'absence de notre rapporteure, Mme Tabarot. Par ailleurs, la représentante du Défenseur des droits à qui je vais donner la parole, nous a adressé une proposition de réforme destinée à améliorer les droits et le statut juridique des enfants recueillis par kafala qui va être remise aux membres de la Commission spéciale.

Très bien !

Très bien !

Vous avez évoqué l'ancienneté de la collaboration scientifique. Savez-vous si elle a donné lieu à des transferts de technologies entre l'Inde et la France, notamment en matière de nucléaire civil ?

Je vous remercie, madame.

Je remercie les représentants de l'Union nationale des associations familiales d'avoir accepté notre invitation.

Je vous remercie.

Mes chers collègues, nous débutons aujourd'hui les travaux de notre commission spéciale par l'audition de M. Laurent Fichot, procureur de la République adjoint près le Tribunal de grande instance de Nantes. Merci, Monsieur le procureur, d'avoir accepté d'être entendu cet après midi. Nous souhaitons recueillir, le cas échéant, vos remarques sur...

Monsieur le procureur, je vous remercie pour tous ces éclaircissements.

Je vous remercie, Mesdames, Monsieur, d'avoir accepté notre invitation.

C'est faux !

Très bien !

Mesdames et messieurs, je vous remercie d'avoir répondu à notre invitation. L'objet de cette table ronde sur la réforme de l'agrément est de recueillir, le cas échéant, vos remarques sur les lacunes de la législation actuelle et le dispositif de la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption.

La Commission spéciale a décidé d'organiser une table ronde sur la kafala. Le sujet ne pourra cependant être abordé dans la proposition de loi, à moins de prendre le risque d'en retarder le vote, dont nous souhaitons qu'il intervienne avant la suspension des travaux du Parlement fin février.

Que pensez-vous de l'obligation faite au titulaire de l'agrément de le confirmer chaque année ? Le retrait de cet agrément en l'absence de confirmation permettrait-il, à votre avis, d'identifier les candidats les plus motivés ?

Je suis député du Gard, mais je ne siège pas au conseil général

En tant que psychologue, madame Derambure, êtes-vous favorable à la création de référentiels nationaux pour guider les travailleurs sociaux, les psychologues et les psychiatres en termes de méthodologie ?

Je vous remercie de votre contribution.

Comme l'a souligné M. Harling, il est très difficile de discerner l'avenir dans cette région du monde. Au-delà de l'Égypte, pensez-vous que les pays arabes soient aptes à une démocratie apaisée ? On s'interroge depuis longtemps. Quel rôle pourrait jouer la Turquie dans la zone ?