Intervention de Pierre Lequiller
Réunion du 26 janvier 2011 à 9h30
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Pierre Lequiller, président :La table ronde organisée par les deux rapporteurs de notre Commission des affaires européennes, MM. Hervé Gaymard et Michel Lefait, réunit des représentants des auteurs, des éditeurs, des libraires, des bibliothécaires et des autorités publiques, le ministère de la culture et le Centre national du livre. Je me réjouis que les Commissions des affaires culturelles et des affaires européennes se retrouvent sur ce sujet important, culturellement et économiquement, qui engage à la fois des problématiques nationales et européennes.
La France a entrepris dès 1997 une action de numérisation du patrimoine écrit. L'Union européenne a relayé son effort dès 2005, avec la création d'Europeana. Le livre numérique est au centre de nos préoccupations, puisque le Sénat vient d'adopter une proposition de loi sur le prix du livre numérique, et que la France propose à l'Union de fixer pour celui-ci un taux de TVA de 5,5 %.
Trois thèmes principaux seront abordés : le livre électronique : évolution ou révolution ? livre électronique et droit d'auteur ; la politique de numérisation française et européenne.
