Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Ses derniers rapports :
- Rapport d'information N° 4395 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une m...
- Rapport d'information N° 4358 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une m...
- Rapport N° 4235 sur la proposition de loi de MM. Jacques Grosperrin, Marc Bernier et Étienne Blanc et plusieurs de le...
- Rapport N° 4231 sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Eric Berdoati visant à m...
- Rapport d'information N° 4225 déposé en application de l'article 145 du règlement, sur les manuels scolaires
- Rapport N° 4189 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative...
- Rapport N° 4158 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'éthique du sport et les droits ...
- Rapport d'information N° 4033 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une m...
- Rapport N° 3953 sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la rémunération pour copi...
- Rapport N° 3926 sur la proposition de loi de Mme Catherine Quéré et M. Jean-Marc Ayrault et plusieurs de leurs collèg...
Ses dernières réunions :
- 6 mars 2012 : 17h — 18h
- 22 février 2012 : 10h
- 15 février 2012 : 10h
- 1er février 2012 : 10h
- 31 janvier 2012 : 16h30
- 25 janvier 2012 : 11h
- 19 janvier 2012 : 9h
- 18 janvier 2012 : 9h — 14h30
- 11 janvier 2012 : 9h30
- 10 janvier 2012 : 17h
- 14 décembre 2011 : 9h
- 7 décembre 2011 : 9h
- 6 décembre 2011 : 21h
- 30 novembre 2011 : 9h30
- 23 novembre 2011 : 10h45 — 14h30
- 17 novembre 2011 : 9h30
- 16 novembre 2011 : 11h15
- 9 novembre 2011 : 9h45
- 8 novembre 2011 : 16h
- 2 novembre 2011 : 9h30 — 16h
- 27 octobre 2011 : 15h — 21h30
- 26 octobre 2011 : 10h
- 25 octobre 2011 : 17h30
- 19 octobre 2011 : 11h15
- 18 octobre 2011 : 17h
