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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 2 juillet 2008 à 15h00
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Article 2, amendement 9

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Je suis saisi d'un amendement n° 9 , qui fait l'objet des sous-amendements nos 1689 et 160 .

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 9 .

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