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931 interventions trouvées.

Monsieur le président, madame la ministre de l'écologie, mes chers collègues, le débat que nous ouvrons est la conséquence de la décision de notre Comité d'évaluation et de contrôle, que vous présidez, monsieur le président, de retenir, comme premier sujet de son premier programme de travail 2009-2010, le thème de l'évaluation de la mise en oeu...

J'ai été nommé pour trois ans, le 3 février 2009, à la présidence du conseil d'administration de VNF. La procédure de renouvellement a été engagée il y a deux mois et demi, avant que le Président de la République n'annonce que, dans les mois précédant l'élection présidentielle, il renoncerait à toute nomination à la tête d'un organisme public. ...

Les réalisations nouvelles, par exemple sur les barrages, intègrent des aménagements permettant le passage de la faune. S'agissant du projet Seine-Nord Europe, ce point fait l'objet d'un dialogue suivi avec la Fédération nationale de la chasse. Nous procédons également à des adaptations quand nous intervenons sur l'existant. Monsieur Chantegue...