Interventions en hémicycle d'Yves Bur
2758 interventions trouvées.
Nous avons déjà eu ce débat après l'article 35. Défavorable, pour les mêmes raisons.
Favorable.
La commission a adopté la disposition proposée par ces deux amendements identiques en dépit de l'avis négatif de votre rapporteur. Ils proposent que le médecin-conseil, avant d'attribuer une exonération du ticket modérateur pour une affection ALD « hors liste », demande l'avis d'un comité national inter-régimes, chargé de garantir un traitemen...
Ça change, à gauche !
Défavorable.
L'amendement est défendu.
Avis défavorable.
Avis défavorable.
Le fan-club s'agrandit !
pour les recettes et l'équilibre général. Il s'agit d'un amendement de précision.
pour les recettes et l'équilibre général. Il s'agit d'un amendement de coordination.
pour les recettes et l'équilibre général. Il s'agit également d'un amendement de coordination.
pour les recettes et l'équilibre général. L'amendement n 89 est rédactionnel.
pour les recettes et l'équilibre général. Il s'agit également d'un amendement rédactionnel.
pour les recettes et l'équilibre général. Il s'agit d'un amendement de coordination.
pour les recettes et l'équilibre général. L'amendement n° 632 rectifié est important, et je tiens à expliquer pourquoi M. Jean-Pierre Door l'a fait adopter par la commission. Cet amendement regroupe au sein de l'article L. 5125-11 du code de la santé publique les règles applicables à la création et à l'ouverture d'une officine de pharmacie, do...
pour les recettes et l'équilibre général. Il est défendu.
pour les recettes et l'équilibre général. L'amendement n° 94 tend à rectifier une erreur matérielle.
pour les recettes et l'équilibre général. Il s'agit d'un amendement de précision.
pour les recettes et l'équilibre général. L'amendement n° 633 est défendu.
