Projet de loi de finances rectificative pour 2010

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n°s 2452, 2460).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour dix minutes.

Monsieur Brard, vous savez comme moi que vous avez déjà légèrement dépassé votre temps de parole.

La discussion générale est close. La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.

La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État.

Nous commençons par une série d'amendements portant articles additionnels avant l'article 1er, présentés par M. Brard. Vous avez la parole, mon cher collègue.

En effet, et je n'ai pas l'intention de vous laisser ma place, monsieur Brard ! (Sourires.) Vous avez donc la parole sur l'amendement n° 30.

Monsieur Brard, je reprends la liste de vos amendements. Vous venez de les évoquer en passant sur le dessus de la vague. Lorsque Mme la ministre ou M. le ministre vous auront répondu, vous n'entendez pas les reprendre un par un ?

Monsieur Brard, vous avez déposé dix-sept amendements portant articles additionnels avant l'article 1er. Leur objet a été évoqué dans votre dialogue avec Mme la ministre. Je vous suggère ou de les retirer ou de les défendre en une seule fois, ce qui nous permettra de passer à l'article 1er, sur lequel vous aurez toute latitude de vous exprimer.

Je suis saisi de trois amendements, nos 31, 25 et 6, qui semblent, monsieur Brard, pouvoir faire l'objet d'une présentation commune.

Je mets aux voix l'article 2 et l'état A. (L'article 2 et l'état A sont adoptés.)

Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2010. (L'ensemble de la première partie du projet de loi est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 8, portant article additionnel avant l'article 3. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.

Vous êtes d'excellents duettistes et je suppose que M. Cahuzac, comme vous l'auriez fait, va donner l'avis favorable de la commission.

Sur l'article 3 et l'état B, je suis saisi d'un amendement de coordination n° 35, présenté par le Gouvernement. (L'amendement n° 35, accepté par la commission, est adopté.)

L'état B devient donc l'état C. La parole est à Mme la ministre de l'économie, pour soutenir l'amendement n° 36.

Merci, monsieur de Courson. Je crois que nous avons bien compris vos explications. (L'amendement n° 36 est adopté.) (L'amendement n° 2 est retiré.) (L'article 3 et l'état C annexé, amendés, sont adoptés.)

Monsieur Brard, je crois que la philosophie de l'amendement n° 11 est la même que celle du précédent ?

Je suis saisi d'un amendement n° 1 rectifié. La parole est à M. Charles de Courson, pour en faire une présentation rapide.

Dans les explications de vote sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative, la parole est à M. Christian Eckert, pour le groupe SRC.