Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Députés présents à la réunion du 23 juin 2009 à 16h15 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Michel Bouvard, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Savoie (1 preuve)
- Jean-Pierre Brard, ancien député GDR de la 7ème circonscription de Seine-Saint-Denis (1 preuve)
- Yves Bur, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Jérôme Cahuzac, ancien député SRC de la 3ème circonscription du Lot-et-Garonne (1 preuve)
- Gilles Carrez, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Val-de-Marne (1 preuve)
- Yves Censi, ancien député UMP de la 1ère circonscription de l'Aveyron (1 preuve)
- Marie-Françoise Clergeau, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Charles de Courson, ancien député NC de la 5ème circonscription de la Marne (1 preuve)
- Denis Jacquat, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Pierre Méhaignerie, ancien député UMP de la 5ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Didier Migaud, ancien député SRC de la 4ème circonscription de l'Isère (1 preuve)
- Nicolas Perruchot, ancien député NC de la 1ère circonscription du Loir-et-Cher (1 preuve)
- Pascal Terrasse, ancien député SRC de la 1ère circonscription de l'Ardèche (1 preuve)
- Assistaient à la séance :
- Benoist Apparu, ancien député de la 4ème circonscription de la Marne (1 preuve)
- Martine Billard, ancienne députée GDR de la 1ère circonscription de Paris (1 preuve)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Jean-Pierre Door, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Loiret (1 preuve)
- Dominique Dord, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Savoie (1 preuve)
- Odette Duriez, ancienne députée SRC de la 11ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Catherine Génisson, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Colette Le Moal, ancienne députée NC de la 3ème circonscription des Yvelines (1 preuve)
- Claude Leteurtre, ancien député NC de la 3ème circonscription du Calvados (1 preuve)
- Bérengère Poletti, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription des Ardennes (1 preuve)
- Frédéric Reiss, ancien député UMP de la 8ème circonscription du Bas-Rhin (1 preuve)
- Marcel Rogemont, ancien député SRC de la 3ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (1 preuve)
- Jean-Marie Rolland, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Yonne (1 preuve)
- Daniel Spagnou, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Alpes-de-Haute-Provence (1 preuve)
- René-Paul Victoria, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Réunion (1 preuve)
