Commission de la défense nationale et des forces armées
Séance du 1er juillet 2009 à 16h30
La séance
La séance est ouverte à seize heures quinze
Présidence de M. Jean-Pierre Dupont, président d'âge
Nomination du président :
La Commission est saisie de la candidature de M. Guy Teissier.
Conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement, M. Guy Teissier est proclamé président de la commission.
Présidence M. Guy Teissier, président
Nomination des vice-présidents :
La Commission est saisie des candidatures de Mme Patricia Adam, MM. Philippe Folliot, Philippe Vitel et Michel Voisin.
Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Patricia Adam, MM. Philippe Folliot, Philippe Vitel et Michel Voisin sont proclamés vice-présidents de la commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
Nomination des secrétaires :
La Commission est saisie des candidatures de MM. Jean-Jacques Candelier, Bernard Cazeneuve, Christophe Guilloteau et Christian Ménard.
Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, MM. Jean-Jacques Candelier, Bernard Cazeneuve, Christophe Guilloteau et Christian Ménard sont proclamés secrétaires de la commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
En conséquence, le Bureau de la Commission est ainsi constitué :
Président : M. Guy Teissier
Vice-présidents : Mme Patricia Adam
M. Philippe Folliot
M. Philippe Vitel
M. Michel Voisin
Secrétaires : M. Jean-Jacques Candelier
M. Bernard Cazeneuve
M. Christophe Guilloteau
M. Christian Ménard
évoque un courrier de Mme Patricia Adam souhaitant que la commission étudie les circonstances entourant l'attentat du 8 mai 2002 à Karachi.
Après l'intervention de Mme Patricia Adam et de M. Jean-Marc Ayrault s'interrogeant sur le contenu et l'exécution du contrat de construction et de vente des trois sous-marins Agosta 90 au Pakistan, il se déclare favorable à cette initiative et propose la création d'une mission en septembre.
La séance est levée à dix-sept heures.