Commission des affaires économiques
Députés présents à la réunion du 13 décembre 2011 à 16h15 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Thierry Benoit, ancien député NC de la 6ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (3 preuves)
- François Brottes, ancien député SRC de la 5ème circonscription de l'Isère (3 preuves)
- Jean Dionis du Séjour, ancien député NC de la 1ère circonscription du Lot-et-Garonne (3 preuves)
- William Dumas, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Gard (3 preuves)
- Daniel Fasquelle, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Pas-de-Calais (3 preuves)
- Pascale Got, ancienne députée SRC de la 5ème circonscription de la Gironde (3 preuves)
- Jean Grellier, ancien député SRC de la 4ème circonscription des Deux-Sèvres (3 preuves)
- Anne Grommerch, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription de la Moselle (3 preuves)
- Annick Le Loch, ancienne députée SRC de la 7ème circonscription du Finistère (3 preuves)
- Jean-Marc Lefranc, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Calvados (3 preuves)
- Frédérique Massat, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription d'Ariège (3 preuves)
- Jean-Pierre Nicolas, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Eure (3 preuves)
- Daniel Paul, ancien député GDR de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Serge Poignant, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Loire-Atlantique (3 preuves)
- Franck Reynier, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Drôme (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Alfred Almont, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Martinique (2 preuves)
- Catherine Coutelle, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de la Vienne (2 preuves)
- Dominique Dord, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Savoie (2 preuves)
- Jean-Yves Le Bouillonnec, ancien député SRC de la 11ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Lionnel Luca, ancien député UMP de la 6ème circonscription des Alpes-Maritimes (2 preuves)
- Jean-Marie Morisset, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
