Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 14 décembre 2011 à 9h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Nicole Ameline, ancienne députée UMP de la 4ème circonscription du Calvados (3 preuves)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (3 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (3 preuves)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (3 preuves)
- Stéphane Demilly, ancien député NC de la 5ème circonscription de la Somme (3 preuves)
- Alain Gest, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Somme (3 preuves)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (3 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (3 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (3 preuves)
- Antoine Herth, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Bas-Rhin (3 preuves)
- Jacques Kossowski, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Hauts-de-Seine (3 preuves)
- François Loos, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Bas-Rhin (1 preuve)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (3 preuves)
- Gérard Menuel, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Aube (3 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (3 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (3 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Jean-Pierre Abelin, ancien député NC de la 4ème circonscription de la Vienne (2 preuves)
- Chantal Berthelot, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Guyane (2 preuves)
- Jérôme Bignon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Maxime Bono, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Joseph Bossé, ancien député UMP de la 7ème circonscription du Maine-et-Loire (2 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Claude Darciaux, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Côte-d'Or (2 preuves)
- Raymond Durand, ancien député NC de la 11ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Paul Durieu, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Vaucluse (2 preuves)
- Philippe Duron, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Calvados (2 preuves)
- Albert Facon, ancien député SRC de la 14ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Daniel Fidelin, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Jean-Claude Fruteau, ancien député SRC de la 5ème circonscription de la Réunion (2 preuves)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
- Joël Giraud, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Hautes-Alpes (2 preuves)
- Armand Jung, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (2 preuves)
- Jean Lassalle, ancien député NI de la 4ème circonscription des Pyrénées-Atlantiques (2 preuves)
- Thierry Lazaro, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Annick Lepetit, ancienne députée SRC de la 17ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Bernard Lesterlin, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Allier (2 preuves)
- Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Philippe Meunier, ancien député UMP de la 13ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (2 preuves)
- Marie-Françoise Pérol-Dumont, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Haute-Vienne (2 preuves)
- Christophe Priou, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (2 preuves)
- René Rouquet, ancien député SRC de la 9ème circonscription du Val-de-Marne (1 preuve)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (2 preuves)
- Jean-Claude Thomas, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Marne (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
