Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 15 novembre 2011 à 17h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (3 preuves)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (1 preuve)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (3 preuves)
- Stéphane Demilly, ancien député NC de la 5ème circonscription de la Somme (3 preuves)
- Olivier Dosne, ancien député UMP de la 7ème circonscription du Val-de-Marne (3 preuves)
- Philippe Duron, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Calvados (3 preuves)
- Alain Gest, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Somme (3 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (3 preuves)
- Antoine Herth, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Bas-Rhin (3 preuves)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (3 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (3 preuves)
- Daniel Paul, ancien député GDR de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- Joël Regnault, ancien député UMP de la 12ème circonscription des Yvelines (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Paul Durieu, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Vaucluse (2 preuves)
- Daniel Fidelin, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Gérard Menuel, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Aube (2 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Max Roustan, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Gard (2 preuves)
