Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 24 octobre 2011 à 22h30 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Assistaient à la séance :
- Thierry Benoit, ancien député NC de la 6ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Joseph Bossé, ancien député UMP de la 7ème circonscription du Maine-et-Loire (2 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (2 preuves)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (2 preuves)
- André Flajolet, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Michel Grall, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (2 preuves)
- Jean Lassalle, ancien député NI de la 4ème circonscription des Pyrénées-Atlantiques (2 preuves)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Marie-Lou Marcel, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de l'Aveyron (2 preuves)
- Philippe Martin, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Gers (2 preuves)
- Philippe Armand Martin, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Marne (2 preuves)
- Pierre Morel-A-L'Huissier, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Lozère (2 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (2 preuves)
- Marie-Françoise Pérol-Dumont, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Haute-Vienne (2 preuves)
- Jean Proriol, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
- Joël Regnault, ancien député UMP de la 12ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Max Roustan, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Gard (2 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
