Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 13 avril 2011 à 9h30 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Chantal Berthelot, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Guyane (3 preuves)
- Jérôme Bignon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Somme (3 preuves)
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (3 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (3 preuves)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (3 preuves)
- Jean-Pierre Decool, ancien député UMP de la 14ème circonscription du Nord (3 preuves)
- David Douillet, ancien député UMP de la 12ème circonscription des Yvelines (3 preuves)
- Daniel Fasquelle, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Pas-de-Calais (3 preuves)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (3 preuves)
- Alain Gest, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Somme (3 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (3 preuves)
- Pierre Lang, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Moselle (3 preuves)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (3 preuves)
- Jean-Marc Lefranc, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Calvados (3 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (3 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (3 preuves)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (3 preuves)
- Francis Saint-Léger, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Lozère (3 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (3 preuves)
- André Vézinhet, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Hérault (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Maxime Bono, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Jean-Claude Bouchet, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Vaucluse (2 preuves)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (2 preuves)
- Christophe Caresche, ancien député SRC de la 18ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Claude Darciaux, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Côte-d'Or (2 preuves)
- Marc-Philippe Daubresse, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Stéphane Demilly, ancien député NC de la 5ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Raymond Durand, ancien député NC de la 11ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Paul Durieu, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Vaucluse (2 preuves)
- Odette Duriez, ancienne députée SRC de la 11ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Philippe Duron, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Calvados (2 preuves)
- Albert Facon, ancien député SRC de la 14ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Daniel Fidelin, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- André Flajolet, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Jean-Claude Fruteau, ancien député SRC de la 5ème circonscription de la Réunion (2 preuves)
- Joël Giraud, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Hautes-Alpes (2 preuves)
- François Grosdidier, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (2 preuves)
- Antoine Herth, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Jacques Kossowski, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Hauts-de-Seine (2 preuves)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (2 preuves)
- Thierry Lazaro, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Annick Lepetit, ancienne députée SRC de la 17ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Bernard Lesterlin, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Allier (2 preuves)
- Gérard Lorgeoux, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
- Philippe Martin, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Gers (2 preuves)
- Gérard Menuel, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Aube (2 preuves)
- Philippe Meunier, ancien député UMP de la 13ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (2 preuves)
- Marie-Françoise Pérol-Dumont, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Haute-Vienne (2 preuves)
- Sophie Primas, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Christophe Priou, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (2 preuves)
- Max Roustan, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Gard (2 preuves)
- Jean-Claude Thomas, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Marne (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Michel Zumkeller, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Territoire-de-Belfort (2 preuves)
