Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Séance du 17 novembre 2010 à 17h30
La séance
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Bioéthique
17 novembre 2010
La Commission spéciale se réunit en vue de procéder à la nomination de son Bureau.
La séance est ouverte à dix-sept heures trente.
(Présidence de Mme Martine Aurillac, présidente d'âge)
Nomination du président
La Commission est saisie de la candidature de M. Alain Claeys.
Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Alain Claeys est proclamé président de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
(Présidence de M. Alain Claeys, président)
Nomination des vice-présidents
La Commission est saisie des candidatures de M. Olivier Jardé, M. Paul Jeanneteau, M. Hervé Mariton et M. Jean-Sébastien Vialatte.
Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Paul Jeanneteau, M. Hervé Mariton et M. Jean-Sébastien Vialatte sont proclamés vice-présidents de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
Nomination des secrétaires
La Commission est saisie des candidatures de Mme Martine Aurillac, Mme Dominique Orliac, M. Jean-Louis Touraine et M. Michel Vaxès.
Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Martine Aurillac, Mme Dominique Orliac, M. Jean-Louis Touraine et M. Michel Vaxès sont proclamés secrétaires de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
En conséquence, le Bureau de la Commission spéciale est ainsi constitué :
Président : M. Alain Claeys
Vice-présidents M. Olivier Jardé
M. Paul Jeanneteau
M. Hervé Mariton
Secrétaires Mme Martine Aurillac
Mme Dominique Orliac
Désignation du rapporteur
La Commission désigne M. Jean Leonetti, rapporteur du projet de loi relatif à la bioéthique.
La Commission spéciale décide de s'adjoindre deux députés n'appartenant à aucun groupe : Mme Véronique Besse et M. Dominique Souchet.
La séance est levée à 18 heures.