Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 3 novembre 2010 à 16h15 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Assistaient à la séance :
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (2 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (2 preuves)
- Stéphane Demilly, ancien député NC de la 5ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Raymond Durand, ancien député NC de la 11ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (2 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (2 preuves)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Jean-Marc Lefranc, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Calvados (2 preuves)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
- Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (2 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (2 preuves)
- Marie-Françoise Pérol-Dumont, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Haute-Vienne (2 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Max Roustan, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Gard (2 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (2 preuves)
- Jean-Claude Thomas, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Marne (2 preuves)
