Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 2 novembre 2010 à 17h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (3 preuves)
- Maxime Bono, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Charente-Maritime (3 preuves)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (3 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (3 preuves)
- Frédéric Cuvillier, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Pas-de-Calais (3 preuves)
- Stéphane Demilly, ancien député NC de la 5ème circonscription de la Somme (3 preuves)
- Raymond Durand, ancien député NC de la 11ème circonscription du Rhône (3 preuves)
- Philippe Duron, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Calvados (3 preuves)
- Yannick Favennec, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Mayenne (3 preuves)
- Daniel Fidelin, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- Alain Gest, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Somme (3 preuves)
- Joël Giraud, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Hautes-Alpes (3 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (3 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (3 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Philippe Martin, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Gers (3 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (3 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (3 preuves)
- Marie-Françoise Pérol-Dumont, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Haute-Vienne (3 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (3 preuves)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (3 preuves)
- Francis Saint-Léger, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Lozère (3 preuves)
- Dominique Souchet, ancien député NI de la 5ème circonscription de Vendée (3 preuves)
- André Vézinhet, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Hérault (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Jean-Claude Bouchet, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Vaucluse (2 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Catherine Coutelle, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de la Vienne (2 preuves)
- Claude Darciaux, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Côte-d'Or (2 preuves)
- Odette Duriez, ancienne députée SRC de la 11ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Jean-Claude Fruteau, ancien député SRC de la 5ème circonscription de la Réunion (2 preuves)
- Jean Gaubert, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Côtes-d'Armor (2 preuves)
- Pascale Got, ancienne députée SRC de la 5ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Louis Guédon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Vendée (2 preuves)
- Annick Le Loch, ancienne députée SRC de la 7ème circonscription du Finistère (2 preuves)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Jean-Marc Lefranc, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Calvados (2 preuves)
- Bernard Lesterlin, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Allier (2 preuves)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
- Sophie Primas, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Christophe Priou, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (2 preuves)
- Odile Saugues, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription du Puy-de-Dôme (2 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (2 preuves)
- Lionel Tardy, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Haute-Savoie (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Gérard Voisin, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Saône-et-Loire (2 preuves)
