Commission des affaires européennes
Députés présents à la réunion du 3 novembre 2010 à 16h30 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- François Brottes, ancien député SRC de la 5ème circonscription de l'Isère (1 preuve)
- William Dumas, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Gard (1 preuve)
- Daniel Fasquelle, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Pas-de-Calais (3 preuves)
- Pierre Forgues, ancien député SRC de la 1ère circonscription des Hautes-Pyrénées (3 preuves)
- Jean-Claude Fruteau, ancien député SRC de la 5ème circonscription de la Réunion (3 preuves)
- Jean Gaubert, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Côtes-d'Armor (3 preuves)
- Hervé Gaymard, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Savoie (3 preuves)
- Pierre Lequiller, ancien député UMP de la 4ème circonscription des Yvelines (3 preuves)
- Jacques Myard, ancien député UMP de la 5ème circonscription des Yvelines (3 preuves)
- Serge Poignant, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Loire-Atlantique (1 preuve)
- Assistaient à la séance :
- Pierre Bourguignon, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Christophe Caresche, ancien député SRC de la 18ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Lucien Degauchy, ancien député UMP de la 5ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Jean Dionis du Séjour, ancien député NC de la 1ère circonscription du Lot-et-Garonne (2 preuves)
- Anne Grommerch, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Jérôme Lambert, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Charente (2 preuves)
- Didier Quentin, ancien député UMP de la 5ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Odile Saugues, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription du Puy-de-Dôme (2 preuves)
- André Schneider, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Gérard Voisin, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Saône-et-Loire (2 preuves)
