Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 12 octobre 2010 à 16h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Maxime Bono, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Charente-Maritime (3 preuves)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Jean-Yves Besselat, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (2 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (2 preuves)
- Yves Cochet, ancien député GDR de la 11ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Jean-Yves Cousin, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Calvados (2 preuves)
- Claude Darciaux, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Côte-d'Or (2 preuves)
- Yves Deniaud, ancien député UMP de la 1ère circonscription de l'Orne (2 preuves)
- Raymond Durand, ancien député NC de la 11ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Jean-Claude Flory, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Ardèche (2 preuves)
- Jean-Claude Fruteau, ancien député SRC de la 5ème circonscription de la Réunion (2 preuves)
- Alain Gest, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Jean Grellier, ancien député SRC de la 4ème circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
- François Grosdidier, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (2 preuves)
- Louis Guédon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Vendée (2 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (2 preuves)
- François Hollande, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Corrèze (2 preuves)
- Jacques Houssin, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (2 preuves)
- Jean Lassalle, ancien député NI de la 4ème circonscription des Pyrénées-Atlantiques (2 preuves)
- Philippe Meunier, ancien député UMP de la 13ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Jean-Marie Morisset, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (2 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (2 preuves)
- Jean-Luc Pérat, ancien député SRC de la 24ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Marie-Françoise Pérol-Dumont, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Haute-Vienne (2 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Sophie Primas, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Christophe Priou, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Jean Proriol, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (2 preuves)
- Francis Saint-Léger, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Lozère (2 preuves)
- Gaël Yanno, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Nouvelle-Calédonie (2 preuves)
