Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Séance du 5 octobre 2010 à 11h00
La séance
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Mardi 5 octobre 2010
La séance est ouverte à onze heures.
La Commission des affaires culturelles et de l'éducation s'est réunie pour procéder à la nomination de son bureau.
Présidence de M. Jean Roatta, président d'âge
Mes chers collègues, l'ordre du jour appelle la nomination du bureau de la Commission. Conformément à l'article 39 du Règlement, le bureau de notre Commission comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires.
La composition du bureau de chaque commission s'efforce de reproduire la configuration politique de l'Assemblée et d'assurer la représentation de toutes ses composantes.
Je rappelle également que, selon les dispositions des alinéas 4 et 5 du même article 39, il n'y a pas lieu de procéder par scrutin lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre de candidats n'est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir.
Nous allons d'abord procéder à l'élection du président.
Élection du président
La Commission est saisie de la candidature de Mme Michèle Tabarot.
Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Michèle Tabarot est proclamée présidente de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
Présidence de Mme Michèle Tabarot, présidente
Élection des vice-présidents
La Commission est saisie des candidatures de Mme Marie-George Buffet, M. Michel Herbillon, M. Olivier Jardé, M. Christian Kert et M. Marcel Rogemont.
Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir, il y a donc lieu de procéder à un scrutin. Je vous invite à inscrire sur le même bulletin les noms des candidats pour lesquels vous désirez voter, étant précisé que tout bulletin comportant plus de quatre noms sera nul.
L'élection donne lieu à un seul tour de scrutin.
Nombre de votants 37
Bulletins blancs ou nuls 0
Suffrages exprimés 37
Majorité absolue 19
Ont obtenu :
M. Michel Herbillon 34
M. Christian Kert 34
M. Olivier Jardé 32
M. Marcel Rogemont 29
Mme Marie-George Buffet 4
M. Michel Herbillon, M. Christian Kert, M. Olivier Jardé et M. Marcel Rogemont ayant obtenu la majorité absolue sont élus vice-présidents de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
Élection des secrétaires
La Commission est saisie des candidatures de Mme Monique Boulestin, Mme Marie-George Buffet, Mme Claude Greff et M. Jacques Grosperrin.
Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Monique Boulestin, Mme Marie-George Buffet, Mme Claude Greff et M. Jacques Grosperrin sont proclamés secrétaires de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
En conséquence, le bureau de la Commission est ainsi constitué :
Présidente : Mme Michèle Tabarot
Vice-présidents : M. Michel Herbillon
M. Olivier Jardé
M. Christian Kert
M. Marcel Rogemont
Secrétaires : Mme Monique Boulestin
Mme Marie-George Buffet
Mme Claude Greff
M. Jacques Grosperrin
La séance est levée à onze heures vingt.