Commission des affaires sociales
Séance du 5 octobre 2010 à 11h00
La séance
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Mardi 5 octobre 2010
La séance est ouverte à onze heures.
Présidence de M. Étienne Pinte, président d'âge
La Commission des affaires sociales s'est réunie pour procéder à la nomination de son bureau.
Outre le Président d'âge, le Bureau d'âge de la commission a été constitué des deux plus jeunes commissaires présents, à savoir M. Arnaud Robinet et Mme Valérie Rosso-Debord.
– Nomination du président
La commission est saisie de la candidature de M. Pierre Méhaignerie.
Mme Marisol Touraine a indiqué que son groupe ne présentait pas de candidat à la présidence de la commission.
Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Pierre Méhaignerie est proclamé Président de la commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
Le président Pierre Méhaignerie a remercié les commissaires de leur confiance. À son tour, il les a remerciés de leur assiduité et s'est félicité de la sérénité des débats au sein de la commission.
Présidence de M. Pierre Méhaignerie, président
– Nomination des vice-présidents
La commission est saisie des candidatures de Mmes Catherine Génisson et Jacqueline Fraysse et MM. Pierre Morange, Bernard Perrut et Jean-Luc Préel.
Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir, il y a donc lieu de procéder à un scrutin. Je vous invite à inscrire sur le même bulletin les noms des candidats pour lesquels vous désirez voter, étant précisé que tout bulletin comportant plus de quatre noms sera nul.
Il est procédé au premier tour de scrutin.
Nombre de votants 37
Bulletins blancs ou nuls 0
Suffrages exprimés 37
Majorité absolue 19
Ont obtenu :
– M. Pierre Morange 27
– M. Jean-Luc Préel 27
– M. Bernard Perrut 26
– Mme Catherine Génisson 18
– Mme Jacqueline Fraysse 2
M. Pierre Morange, M. Jean-Luc Préel et M. Bernard Perrut sont élus vice-présidents de la commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
M. Maxime Gremetz s'étonne que la réunion de la commission ait commencé, alors qu'il y avait une séance pour l'élection du Bureau de l'Assemblée nationale.
Il est procédé à un second tour de scrutin.
Nombre de votants 38
Bulletins blancs ou nuls 7
Suffrages exprimés 31
Majorité absolue 16
Ont obtenu :
– Mme Catherine Génisson 23
– Mme Jacqueline Fraysse 7
– M. Dominique Tian 1
Mme Catherine Génisson est élue vice-présidente de la commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
– Nomination des secrétaires
La commission est saisie des candidatures de MM. Georges Colombier, Jean-Pierre Door, Jean Mallot et Mme Jacqueline Fraysse.
Le nombre des candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Jacqueline Fraysse et MM. Georges Colombier, Jean-Pierre Door et Jean Mallot sont proclamés secrétaires de la commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
Président : M. Pierre Méhaignerie
Vice-présidents : Mme Catherine Génisson
M. Pierre Morange
M. Bernard Perrut
M. Jean-Luc Préel
Secrétaires : M. Georges Colombier
M. Jean-Pierre Door
Mme Jacqueline Fraysse
M. Jean Mallot
La séance est levée à 11 heures 45.