Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 2 juin 2010 à 21h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Jean Auclair, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Creuse (1 preuve)
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Jean-Claude Bouchet, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Vaucluse (2 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- François Brottes, ancien député SRC de la 5ème circonscription de l'Isère (1 preuve)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (2 preuves)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (2 preuves)
- Jean-Michel Clément, ancien député SRC de la 3ème circonscription de la Vienne (1 preuve)
- Louis Cosyns, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Cher (1 preuve)
- Pascal Deguilhem, ancien député SRC de la 1ère circonscription de la Dordogne (2 preuves)
- Jean Dionis du Séjour, ancien député NC de la 1ère circonscription du Lot-et-Garonne (1 preuve)
- Corinne Erhel, ancienne députée SRC de la 5ème circonscription des Côtes-d'Armor (1 preuve)
- Daniel Fasquelle, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Jean Gaubert, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Côtes-d'Armor (1 preuve)
- Pascale Got, ancienne députée SRC de la 5ème circonscription de la Gironde (1 preuve)
- Louis Guédon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Vendée (1 preuve)
- Antoine Herth, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Bas-Rhin (1 preuve)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Annick Le Loch, ancienne députée SRC de la 7ème circonscription du Finistère (1 preuve)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Louis-Joseph Manscour, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Martinique (1 preuve)
- Marie-Lou Marcel, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de l'Aveyron (1 preuve)
- Philippe Armand Martin, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Marne (1 preuve)
- Patrick Ollier, ancien député UMP de la 7ème circonscription des Hauts-de-Seine (1 preuve)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (2 preuves)
- Christian Patria, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Germinal Peiro, ancien député SRC de la 4ème circonscription de la Dordogne (1 preuve)
- Serge Poignant, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Loire-Atlantique (1 preuve)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Michel Raison, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Haute-Saône (1 preuve)
- Francis Saint-Léger, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Lozère (1 preuve)
- Alfred Trassy-Paillogues, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Assistaient à la séance :
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (1 preuve)
- Yannick Favennec, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Mayenne (1 preuve)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (1 preuve)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (1 preuve)
- Jacques Houssin, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Jean Mallot, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Allier (1 preuve)
- Jean-Luc Pérat, ancien député SRC de la 24ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Françoise De Salvador, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription de l'Essonne (1 preuve)
- Isabelle Vasseur, ancienne députée UMP de la 5ème circonscription de l'Aisne (1 preuve)
