Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 3 février 2010 à 21h30 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (3 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (3 preuves)
- Claude Darciaux, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Côte-d'Or (3 preuves)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (3 preuves)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (3 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (3 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (3 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (3 preuves)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (3 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (3 preuves)
- Lionel Tardy, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Haute-Savoie (3 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Daniel Fidelin, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Philippe Martin, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Gers (2 preuves)
- Christophe Priou, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Jean Proriol, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
